CHAPITRE I<\/strong><\/p>\n\n\n\n Article 1er<\/sup>\u2013 Application.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli dans le cadre des dispositions de l’article 16 des statuts de l’association.<\/p>\n\n\n\n Il est applicable \u00e0 tous les membres de l’association, aux salari\u00e9s, aux visiteurs et leur est opposable.<\/p>\n\n\n\n Il leur appartient de prendre connaissance du contenu du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur qui est disponible sur le site de l’association : balsetdansesdautrefois.fr<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e8s lors, lesdits membres ou toutes autres personnes ne sauraient invoquer la m\u00e9connaissance de ce r\u00e8glement \u00e0 quelques fins ou quelques titres que cela soit.<\/p>\n\n\n\n Des consignes particuli\u00e8res ponctuelles pourront \u00eatre donn\u00e9es par la pr\u00e9sidente ou tout membre du conseil d’administration par d\u00e9l\u00e9gation de la pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Article 2 \u2013 Esprit associatif.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L’association \u00ab Bals et danses d’autrefois… \u00bb est une association de bonnes volont\u00e9s. Ses membres doivent donc s’attacher \u00e0 faire r\u00e9gner, en permanence, l’esprit d’\u00e9quipe, la courtoisie et la bonne entente.<\/p>\n\n\n\n Chacun doit se sentir concern\u00e9 par la vie de l’association et participer au d\u00e9veloppement de son activit\u00e9 \u00e0 travers les cours et stages de danse dispens\u00e9s et les bals qui seront organis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n CHAPITRE II<\/strong><\/p>\n\n\n\n But et composition de l’association<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Article 3 : Constitution.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Par d\u00e9claration en pr\u00e9fecture du Loiret du 30 juillet 2019 sous le num\u00e9ro W452017531<\/strong>, il a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9 l’association \u00ab Bals et Danses d’Autrefois… \u00bb. Cette association est r\u00e9gie par la loi du 1er<\/sup> juillet 1901.<\/p>\n\n\n\n Article 4 \u2013 But.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L’association a pour objet de proposer \u00e0 des particuliers la reconstitution de bals historiques de la p\u00e9riode du Second Empire aux ann\u00e9es 1910, par l’apprentissage des savoir-faire<\/strong> en vigueur, notamment les danses en vogue durant cette p\u00e9riode (quadrille, valse, mazurka, polka\u2026) et le respect des savoir-\u00eatre<\/strong>, qu’ils rel\u00e8vent des attitudes g\u00e9n\u00e9rales en soci\u00e9t\u00e9, des codes vestimentaires, ou de la connaissance du mode et du genre de vie de l’\u00e9poque consid\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n A cet effet, chaque membre s’engage \u00e0 mettre en pratique lesdits savoirs \u00e9tudi\u00e9s en cours et en stages, durant les activit\u00e9s de l’association (les bals et les prestations) qu\u2019elles soient organis\u00e9es par \u00ab Bals et Danses d\u2019Autrefois \u00bb ou par toutes autres associations.<\/p>\n\n\n\n 4.1 – Les savoir-faire :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Ces derniers s\u2019appliquent aux danses et chor\u00e9graphies au programme durant chaque saison (de septembre de l\u2019ann\u00e9e A \u00e0 juin de l\u2019ann\u00e9e A+1)<\/p>\n\n\n\n Elles sont inscrites sur le site de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n Ils visent \u00e0 l\u2019apprentissage des figures de ces danses en vue de participer \u00e0 des bals historiques et \u00e0 des d\u00e9monstrations ; chaque membre s\u2019engage moralement \u00e0 faire de son mieux pour apprendre ces figures cours apr\u00e8s cours, stage apr\u00e8s stage, dans le souci de ne pas prendre de retard et de ne pas ralentir la progression des autres membres de l\u2019association, ces danses n\u2019\u00e9tant pas des danses individuelles, mais r\u00e9alis\u00e9es en couple(s).<\/p>\n\n\n\n L\u2019association dispose d\u2019une r\u00e9f\u00e9rente danses,<\/strong> charg\u00e9e de la programmation et de la r\u00e9p\u00e9tition des cours. Ses attributions sont d\u00e9velopp\u00e9es dans l\u2019article 17 ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n 4.2 – Les savoir-\u00eatre :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Code vestimentaire<\/p>\n\n\n\n Dans les grandes occasions festives du Second Empire, aux Tuileries, \u00e0 Compi\u00e8gne ou dans les grandes pr\u00e9fectures de l’Empire, les militaires et les fonctionnaires rev\u00eatent de somptueux uniformes de parade tandis que les civils portent frac, culotte et bas noirs inspir\u00e9s d’habits \u00e0 la fran\u00e7aise. Les dames s’affichent dans de magnifiques robes de jour ou de bal, inspir\u00e9es par la premi\u00e8re d’entre elles, l ‘imp\u00e9ratrice Eug\u00e9nie.<\/p>\n\n\n\n A cet effet, l\u2019\u2019association dispose d\u2019une r\u00e9f\u00e9rente costumes<\/strong> pouvant conseiller les adh\u00e9rents pour l\u2019acquisition ou la r\u00e9alisation de leurs costumes de jour ou de bals, masculins ou f\u00e9minins ainsi que les accessoires aff\u00e9rents. Ses attributions sont d\u00e9velopp\u00e9es dans l\u2019article 17 ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n Attitude en soci\u00e9t\u00e9<\/p>\n\n\n\n La courtoisie est de rigueur durant toutes les activit\u00e9s de l\u2019association, tant durant les cours et stages que durant les bals ou les d\u00e9monstrations. Les messieurs s\u2019attacheront \u00e0 avoir en toutes circonstances une attitude d\u00e9f\u00e9rente vis-\u00e0-vis des dames, qu\u2019elles soient leur cavali\u00e8re habituelle ou occasionnelle.<\/p>\n\n\n\n 4.3 – Les cours stages et locaux.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les cours seront donn\u00e9s le samedi de 14h00 \u00e0 17h30 dans la salle de danse du Conservatoire \u00e0 rayonnement communal de Saint Jean de la Ruelle (sise au 24, rue B Million), gracieusement mis \u00e0 la disposition de l\u2019association par la mairie.<\/p>\n\n\n\n Ils seront anim\u00e9s par une r\u00e9p\u00e9titrice form\u00e9e<\/strong> par un professeur de danses historiques.<\/p>\n\n\n\n Les stages seront eux anim\u00e9s par un professeur de danses. Ils se tiendront soit le samedi, soit le dimanche, soit sur ces deux jours selon les disponibilit\u00e9s du professeur et feront l\u2019objet d\u2019une communication de date envers les adh\u00e9rents avec un large pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n Les membres actifs et occasionnels de l\u2019association veilleront \u00e0 prendre leur disposition pour \u00eatre \u00e0 l\u2019heure, respecter les consignes de s\u00e9curit\u00e9s, les locaux mis \u00e0 leur disposition et \u00e0 laisser les lieux (salle de danse, vestiaires et toilettes) en parfait \u00e9tat de propret\u00e9.<\/p>\n\n\n\n A cet effet, les membres veilleront \u00e0 disposer de v\u00eatements adapt\u00e9s et porteront des chaussons de danse \u00e0 semelle plate qui pourront \u00eatre achet\u00e9s par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n Les locaux seront ouverts par un membre du conseil d\u2019administration 15 minutes avant les cours ou les stages et seront referm\u00e9s sous sa responsabilit\u00e9 en fin de s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n Article 5- Si\u00e8ge social, adresse de correspondance, gestion administrative.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le si\u00e8ge social<\/strong> de l’association est sis au 71, rue Charles Beauhaire, 45140 Saint Jean de la Ruelle.<\/p>\n\n\n\n Toute correspondance<\/strong> devra \u00eatre adress\u00e9e au 60, rue de Chaises 45140 Saint Jean de la Ruelle.<\/p>\n\n\n\n Les membres de l\u2019association voudront bien la contacter \u00e0 cette derni\u00e8re adresse ou par le biais du site mis \u00e0 leur disposition : balsetdansesdautrefois.fr<\/p>\n\n\n\n En aucun cas, ils ne devront faire parvenir un quelconque courrier \u00e0 la mairie, afin de ne pas encombrer inutilement ses services.<\/p>\n\n\n\n La gestion administrative de l\u2019association<\/strong> est sise au 72, boulevard de Ch\u00e2teaudun 45000 Orl\u00e9ans.<\/p>\n\n\n\n Article 6- Membres.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019association se compose :<\/p>\n\n\n\n Article 7 \u2013 Admission.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019association est une association de reconstitution de bals historiques, \u00e0 ce titre l\u2019adh\u00e9sion des couples sera privil\u00e9gi\u00e9e, n\u00e9anmoins elle sera aussi ouverte \u00e0 des membres ne disposant pas de partenaires, dans la limite des places disponibles. Toutefois, l\u2019admission est prononc\u00e9e par le conseil d\u2019administration apr\u00e8s \u00e9tude de la demande des imp\u00e9trants.<\/p>\n\n\n\n Cette admission ne peut \u00eatre prononc\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s une p\u00e9riode probatoire de douze mois<\/strong> (soit une saison) permettant \u00e0 l\u2019imp\u00e9trant de se d\u00e9terminer vis-\u00e0-vis des activit\u00e9s propos\u00e9es et de se munir d\u2019un costume de jour et de bal, ainsi que des accessoires de la p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e, le tout sous l\u2019\u00e9gide de la r\u00e9f\u00e9rente costumes de l\u2019association. L\u2019admission est prononc\u00e9e par un vote du conseil d\u2019administration.<\/p>\n\n\n\n Est consid\u00e9r\u00e9e comme membre actif<\/strong>, toute personne physique ayant pris l\u2019engagement de s\u2019acquitter du montant de la cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fix\u00e9 \u00e0 la somme de :<\/p>\n\n\n\n Ce montant pourra \u00eatre r\u00e9vis\u00e9, sur d\u00e9cision du conseil d\u2019administration, apr\u00e8s pr\u00e9sentation du projet en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/p>\n\n\n\n En outre les membres actifs et occasionnels participeront aux frais de stage pour un montant de 15 euros pour une journ\u00e9e et par personne et de 25<\/strong> euros pour deux journ\u00e9es et par personnes<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Le montant de la cotisation est payable en septembre de chaque ann\u00e9e. Le montant des stages est payable en d\u00e9but de chaque s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n Article 8 – Assurance-Certificat m\u00e9dical<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n 8.1 – Assurance<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L’association dispose d’une assurance aupr\u00e8s de la MAIF<\/strong> couvrant ses activit\u00e9s et les locaux dont elle dispose.<\/p>\n\n\n\n <\/strong>Il est n\u00e9anmoins recommand\u00e9 aux membres de disposer d’une assurance responsabilit\u00e9 civile en cours de validit\u00e9, couvrant cette activit\u00e9 qui reste \u00e0 caract\u00e8re sportif.<\/p>\n\n\n\n 8.2 \u2013 Certificat m\u00e9dical<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n De plus, les membres sont tenus de produire au moment de leur premi\u00e8re inscription, puis en d\u00e9but de chaque saison, un certificat m\u00e9dical d\u2019aptitude \u00e0 la pratique de la danse, qui sera consign\u00e9 avec leur fiche d\u2019inscription.<\/p>\n\n\n\n Article 9 \u2013 D\u00e9mission, radiation.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La qualit\u00e9 de membre se perd par :<\/p>\n\n\n\n Article 10\u2013 Ann\u00e9e sociale ou saison.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019ann\u00e9e sociale ou saison d\u00e9bute le 1er<\/sup> septembre de l\u2019ann\u00e9e A et se termine le 31 ao\u00fbt de l\u2019ann\u00e9e A+1<\/p>\n\n\n\n Article 11 \u2013 Dur\u00e9e de l’association.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La dur\u00e9e de l\u2019association est illimit\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Article 12 – Ressources ;<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les ressources de l\u2019association comprennent :<\/p>\n\n\n\n CHAPITRE III<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Fonctionnement et administration<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Article 13 \u2013 Le conseil d\u2019administration et le bureau<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019association est dirig\u00e9e par un conseil d\u2019administration<\/strong>, qui est compos\u00e9 de 7 membres<\/strong>, \u00e9lus pour deux ans, par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Les membres sont r\u00e9\u00e9ligibles.<\/p>\n\n\n\n Le conseil d\u2019administration est renouvel\u00e9 chaque ann\u00e9e par moiti\u00e9, la premi\u00e8re ann\u00e9e les membres sortants sont d\u00e9sign\u00e9s par volontariat ou tirage au sort.<\/p>\n\n\n\n En cas de poste vacant, le conseil d\u2019administration pourvoit au remplacement de ses membres. Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 leur remplacement d\u00e9finitif lors de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire. Les pouvoirs des membres, ainsi \u00e9lus, prennent fin \u00e0 l\u2019expiration du mandat des membres remplac\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Le conseil d\u2019administration se r\u00e9unit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du pr\u00e9sident, ou \u00e0 la demande du quart de ses membres.<\/p>\n\n\n\n Le conseil d\u2019administration \u00e9lit parmi ses membres, un bureau<\/strong> compos\u00e9 de :<\/p>\n\n\n\n Pour l\u2019ann\u00e9e 2025-2026, la composition du bureau et du conseil d\u2019administration est la suivante :<\/p>\n\n\n\n Le bureau :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le conseil d\u2019administration :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Article 14 \u2013 Attributions et pouvoir de la pr\u00e9sidente.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sidente repr\u00e9sente l\u2019association, \u00e0 ce titre :<\/p>\n\n\n\n Article 15 \u2013 Attributions du tr\u00e9sorier.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le tr\u00e9sorier effectue, sous la surveillance du pr\u00e9sident, tous les paiements et re\u00e7oit toutes les sommes dues ou vers\u00e9es \u00e0 l\u2019association, qu\u2019il d\u00e9pose sur le compte bancaire de l\u2019association, sis \u00e0 la Caisse d\u2019Epargne du Centre.<\/p>\n\n\n\n Il tient une comptabilit\u00e9 r\u00e9guli\u00e8re de toutes les op\u00e9rations qu\u2019il effectue et rend compte de sa gestion durant l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle.<\/p>\n\n\n\n Article 16 \u2013 Attributions de la secr\u00e9taire.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La secr\u00e9taire est charg\u00e9e de tout ce qui concerne la correspondance et les archives de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n Elle r\u00e9dige les proc\u00e8s-verbaux des r\u00e9unions, des assembl\u00e9es et en g\u00e9n\u00e9ral toutes les \u00e9critures concernant le fonctionnement de l\u2019association, \u00e0 l\u2019exception de celles relevant de la comptabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Elle tient le registre sp\u00e9cial pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 5 de la loi du 1er<\/sup> juillet 1901 et les articles 6 et 31 du d\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901.<\/p>\n\n\n\n Elle assure l\u2019ex\u00e9cution des formalit\u00e9s pr\u00e9vus par lesdits articles.<\/p>\n\n\n\n Article 17- Attribution des r\u00e9f\u00e9rentes danses, costumes et communication.<\/strong><\/p>\n\n\n\n 17.1 La r\u00e9f\u00e9rente-r\u00e9p\u00e9titrice danses :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La r\u00e9f\u00e9rente-r\u00e9p\u00e9titrice danses<\/strong> \u00e9labore le programme chor\u00e9graphique des cours de la saison en relation avec le professeur de danses historiques, elle planifie les s\u00e9ances et dispense les cours en sa qualit\u00e9 de r\u00e9p\u00e9titrice.<\/p>\n\n\n\n Elle \u00e9value la progression des adh\u00e9rents tout au long de la saison et garantie la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019association vis-\u00e0-vis de l\u2019ext\u00e9rieur durant les reconstitutions de bals historiques et les d\u00e9monstrations.<\/p>\n\n\n\n Elle contribue \u00e0 la diffusion des codes de maintien en soci\u00e9t\u00e9. Elle est l’interface entre l’adh\u00e9rent, le professeur de danse et le pr\u00e9sident, c’est pourquoi toutes demandes, remarques, propositions\u2026lui seront exprim\u00e9es directement et exclusivement.<\/p>\n\n\n\n 17.2 La r\u00e9f\u00e9rente costumes :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La r\u00e9f\u00e9rente costumes<\/strong> est la conseill\u00e8re costume de l’association. A ce titre, elle conseille les adh\u00e9rents pour l’acquisition ou la r\u00e9alisation des costumes (f\u00e9minins et masculins) ainsi que pour tous les accessoires (chapeaux, \u00e9ventails, bourses, ombrelles, lunetterie…) qu’elle que soit la p\u00e9riode historique consid\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Les costumes doivent \u00eatre rigoureusement conformes \u00e0 la p\u00e9riode historique qu’ils repr\u00e9sentent, conform\u00e9ment aux statuts de l’association.<\/p>\n\n\n\n L\u00e0 encore, il y va de la cr\u00e9dibilit\u00e9 et du renom de l’association vis \u00e0 vis de l’ext\u00e9rieur, notamment durant les bals inter-associatifs et les d\u00e9monstrations au b\u00e9n\u00e9fice de personnes morales ou physiques, qu’elles soient r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es ou non.<\/p>\n\n\n\n Il est donc vivement conseill\u00e9 aux adh\u00e9rents de prendre un contact pr\u00e9alable, \u00e0 tout achat, avec la r\u00e9f\u00e9rente costumes, afin d\u2019\u00e9viter de d\u00e9penser inutilement de l\u2019argent en achetant des v\u00eatements ou accessoires, qui ne seraient pas conformes aux exigences de la p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e. La r\u00e9f\u00e9rente costumes peut \u00eatre contact\u00e9e sur anne.chevrel@hotmail.fr<\/p>\n\n\n\n A cet effet, tous les costumes et toutes les tenues seront valid\u00e9s par la r\u00e9f\u00e9rente costumes avant leur premi\u00e8re utilisation, lors d\u2019un bal ou d\u2019une prestation.<\/p>\n\n\n\n Elle est l’interface entre l’adh\u00e9rent et le pr\u00e9sident, c\u2019est pourquoi toutes demandes, remarques, propositions… lui seront exprim\u00e9es directement et exclusivement.<\/p>\n\n\n\n 17.3 – La r\u00e9f\u00e9rente communication ;<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La r\u00e9f\u00e9rente communication, vice pr\u00e9sidente de l\u2019association, est charg\u00e9e des d\u00e9marches n\u00e9cessaires au rayonnement de l\u2019Association. A ce titre, elle prend tous les contacts qu\u2019elle jugera utiles avec les b\u00e9n\u00e9ficiaires des prestations et d\u00e9monstrations en relation avec le pr\u00e9sident. Elle est, de plus, la correspondante privil\u00e9gi\u00e9e de la presse \u00e9crite ou audio-visuelle.<\/p>\n\n\n\n Article 18 \u2013 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire rassemble tous les membres de l\u2019association, de quelque nature qu\u2019ils soient, sur convocation du conseil d\u2019administration, \u00e0 la date fix\u00e9e par le bureau.<\/p>\n\n\n\n Deux semaines avant la tenue de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaires les membres sont convoqu\u00e9s, par le secr\u00e9taire de l\u2019association qui est charg\u00e9 de la diffusion de la convocation par voie \u00e9lectronique et \u00e0 d\u00e9faut par voie \u00e9pistolaire. L\u2019ordre du jour de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire figure sur la convocation.<\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sidente<\/strong> de l\u2019association, assist\u00e9 des membres du conseil d\u2019administration (dont les r\u00e9f\u00e9rentes), pr\u00e9side l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Il expose la situation morale de l\u2019association et dresse un bilan des activit\u00e9s depuis la derni\u00e8re assembl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Le tr\u00e9sorier<\/strong> rend compte de la gestion depuis la tenue de la derni\u00e8re assembl\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n \u2022 Bilan financier ;<\/p>\n\n\n\n \u2022 Compte de r\u00e9sultats ;<\/p>\n\n\n\n \u2022 Investissements futurs.<\/p>\n\n\n\n Et soumet son bilan \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale fixe alors le montant de la cotisation annuelle et du droit d\u2019entr\u00e9e \u00e0 verser par les membres.<\/p>\n\n\n\n A cette occasion les r\u00e9f\u00e9rentes danses, costumes et communication<\/strong> dressent un bilan de leurs activit\u00e9s et proposent toutes actions visant \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 de service de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n Lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire, ne peuvent \u00eatre abord\u00e9es que les questions inscrites \u00e0 l\u2019ordre du jour.<\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des voies des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s. Il est proc\u00e9d\u00e9 apr\u00e8s \u00e9puisement de l\u2019ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil d\u2019administration. Toutes les d\u00e9lib\u00e9rations sont prises \u00e0 main lev\u00e9es, except\u00e9 l\u2019\u00e9lection des membres du conseil. Les d\u00e9cisions de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire s\u2019imposent \u00e0 tous les membres, y compris les membres absents ou repr\u00e9sent\u00e9s lors de sa tenue.<\/p>\n\n\n\n Article 19 \u2013 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Si besoin \u00e9tait, ou sur demande de la moiti\u00e9 des membres inscrits (\u00e0 jour de leurs cotisations) plus un, le pr\u00e9sident peut convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, suivant les modalit\u00e9s pr\u00e9vues aux pr\u00e9sents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s de convocation sont les m\u00eames que pour l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire d\u00e9finies dans l\u2019article 13 des pr\u00e9sents statuts.<\/p>\n\n\n\n Elle statue sur toutes les questions urgentes qui lui sont soumises.<\/p>\n\n\n\n Dans toutes ces hypoth\u00e8ses, les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s, les membres pouvant donner un pouvoir \u00e9crit \u00e0 un autre membre pour le repr\u00e9senter. Chaque membre ne peut d\u00e9tenir plus de trois pouvoirs.<\/p>\n\n\n\n Le quorum de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire est \u00e9gal \u00e0 la moiti\u00e9 plus un du nombre de membres ayant le droit de participer.<\/p>\n\n\n\n Article 20 \u2013 D\u00e9lib\u00e9rations des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9lib\u00e9rations de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale s\u2019appliquent \u00e0 tous les membres qui s\u2019engagent \u00e0 en suivre les prescriptions<\/strong>. Elles sont consign\u00e9es par le secr\u00e9taire dans un proc\u00e8s-verbal, sur un registre et sign\u00e9es par les membres du bureau pr\u00e9sents lors des d\u00e9lib\u00e9rations.<\/p>\n\n\n\n Article 21 \u2013 Comptes-rendus des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Ces comptes rendus seront \u00e9tablis par le secr\u00e9taire et mis \u00e0 la disposition de tous les membres sur le site de l\u2019association dans les 8 jours suivants la tenue de l\u2019assembl\u00e9e<\/p>\n\n\n\n CHAPITRE IV<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur est applicable d\u00e8s sa parution ou apr\u00e8s chaque mise \u00e0 jour, il pourra donc faire l\u2019objet de modifications \u00e0 la demande de tout membre, \u00e0 jour de ses cotisations, apr\u00e8s d\u00e9p\u00f4t de requ\u00eate(s) aupr\u00e8s du bureau et \u00e9tude en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" CHAPITRE I Article 1er\u2013 Application. 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